Le site www.jps-distribution.fr est édité par la société JPS Distribution, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de GAP B sous le numéro 437 806 425, dont le siège social est situé 59 RTE DE SAINT JEAN, 05000, GAP, FRANCE
Téléphone : 04 92 51 53 23 – adresse de courrier électronique : [email protected]
n° de TVA intracommunautaire FR 02437806425.
Le site est hébergé par la société IONOS, dont le siège social est situé Montabaur, Allemagne
Siren 431303775 – n° de TVA intracommunautaire FR 13431303775
Le site est dévéloppé en PHP, Javascript, HTML et CSS.
Par KELLER Emerick avec le design de HTML Codex
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
JPS-Distribution, Tous droits réservés.
L’utilisation du site www.jps-distribution.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent dès la première utilisation du site
Tout Utilisateur, en accédant et utilisant au Site Internet, déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et les accepter expressément sans réserve et/ou modification de quelque nature que ce soit.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.jps-distribution.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Aussi, JPS Distribution se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des conditions générales d’utilisation. Les modifications entrent en vigueur à compter de la date de mise en ligne, sauf indication contraire. Les conditions générales d’utilisation entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne sur le site Internet.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par JPS Distribution qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Données Personnelles
Toutes les données collectées sont nécessaires aux demandes d’information. Elles pourront également être utilisées à des fins d’information et de prospection dans le cadre de la promotion de l’activité et des services de JPS Distribution.
Pour consultez notre Politique de confidentialité, voir le lien à cet effet.
La société JPS Distribution s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales et s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation du Site et faire un usage strictement personnel du site.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
JPS Distribution ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.jps-distribution.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Les informations fournies par la société JPS Distribution le sont à titre indicatif. La société JPS Distribution ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur son site ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.
La société JPS Distribution met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Le site www.jps-distribution.fr pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de la société JPS Distribution ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de la société JPS Distribution est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La(es) marque(s) et/ou le(s) logotype(s) figurant sur le site sont des marques déposées par la société JPS Distribution ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.
Les données, les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de la société JPS Distribution ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
Le site www.jps-distribution.fr donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. La société JPS Distribution n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, la société JPS Distribution ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Il est strictement interdit pour tout site public ou privé d’établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.jps-distribution.fr.
Le présent site est régi par les lois françaises.
La société JPS Distribution se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.
Inscrivez-vous à la newsletter afin de recevoir des promotions et pleins d'autres offres directement sur votre boîte mail !
© JPS-Distribution. Touts droits réservés. Designé par HTML Codex , Codé par KELLER Emerick